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Pension époux

Droit de la famille – 081020, 2008 QCCS 1825 (CanLII)

Les faits: Les parties ont été mariées 7 ans et se sont séparées en 2006. Au moment du mariage chacune des parties avait un emploi. Après la naissance de leur
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Droit de la famille – 081850, 2008 QCCS 3494 (CanLII)

Les faits : Les parties ont été mariées 8 ans. L’épouse a reçu une pension alimentaire pour 5 ans suite à leur séparation en 2003.
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Droit de la famille – 09408, 2009 QCCA 397 (CanLII)

Les faits: Les parties ont été mariées 11 ans. Ils se sont séparés en 2004 lorsque l’épouse (la Défenderesse) âgée de 37 ans et détentrice d’un diplôme d’ingénieure. 
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R.P. v. R.C., [2011] 3 SCR 819, 2011 SCC 65 (CanLII)

Question en litige: Dans quelles conditions est-ce qu’une décision antérieure de la Cour pour pension alimentaire pour époux peut être modifiée?
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Rick v. Brandsema, [2009] 1 SCR 295, 2009 SCC 10 (CanLII)

Question en litige :  Est-ce qu’une accord de séparation peut être mise de côté suite après le divorce. 
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Boston v. Boston, [2001] 2 SCR 413, 2001 SCC 43 (CanLII)

Question en litige: Est-ce que le payeur d’une pension alimentaire qui devient retraité est en droit de demander une réduction de la pension alimentaire...
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Publié sous Pension époux